Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport du Grand Morin et de la Bassée. Projets d'avenants aux conventions partenariales.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports à la demande : APOLO+ secteur de Chelles - Projet de convention.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de liaison routière entre l’autoroute A4 et la route nationale n° 36, aménagement d’un barreau routier sur le territoire des communes de Bailly-Romainvilliers, Coutevroult et Villiers-sur-Morin.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement de l’intersection entre la RD 401, la RD 127a et la VC 1, sur le territoire de la commune de Gesvres-le-Chapitre. Dossier de prise en considération.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Insertion.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Habitat.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Santé publique.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Petite enfance.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012 : Protection de l'enfance.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Autonomie.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention avec l'association "Les Amis de l'Atelier".

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités d'indemnisation de la participation des usagers aux instances des politiques départementales de solidarité.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles modalités de financement par facturation pour les établissements accueillant des personnes adultes handicapées. Avenants aux conventions conclues avec les différentes associations gestionnaires.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°7 à la convention-cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) pour la période 2008 - 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

MDPH de Seine-et-Marne : avenant n° 3 à la convention constitutive du GIP/MDPH pour élargissement de la Commission Exécutive.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à l'association INITIATIVES 77 pour l'année 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du contrat d’objectifs entre l’État et le Département pour le soutien aux structures d’insertion par l’activité économique pour les années 2012 à 2014.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat signée pour les années 2010 à 2014 avec l'Office public de l'habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) : avenant n° 2.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prévention Spécialisée : bilan d'activité des équipes et propositions 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du Contrat Jeune Majeur : mise en place d'un Contrat Autonomie Jeune Majeur.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/16

Deliberations