Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012: Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des instruments de couverture du risque financier.

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat Val du Loing Habitat (construction de 67 logements à Nemours).

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (création de 7 logements à Moissy-Cramayel).

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2011.

Date : 16/12/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 7 au 25 novembre 2011.

Date : 16/12/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er septembre et le 31 octobre 2011.

Date : 16/12/2011

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignations des représentants du Conseil général pour siéger au sein de la Commission départementale des risques naturels majeurs.

Date : 16/12/2011

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : réponse à l'Appel à Projets du programme national "Très Haut Débit" concernant les réseaux d'initiative publique.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2010 de la société Sem@for77, titulaire de la délégation de service public pour la construction, la mise à disposition, l'exploitation et la commercialisation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Conseil général de Seine-et-Marne au projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France révisé.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Développement Durable.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département au Syndicat mixte d'études et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d’objectifs du GP3 du Territoire d’Intérêt Régional et National Sénart – Melun Val de Seine.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la Convention d’objectifs du contrat « GP3 » de la Communauté d’agglomération du Pays de Meaux.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la Convention globale d’aménagement du contrat « GP3 » de Marne-la-Vallée.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de la commune du Châtelet-en-Brie.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention exceptionnelle à la société IZIMOBI

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/11

Deliberations