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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : avenant N° 6 à la D.S.P.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2012 entre Seine-et-Marne-Développement et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire (ESS).

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : candidature du Syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée/Val Maubuée.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C.L.A.I.R. du Bocage Gâtinais : approbation du projet de territoire, du contrat local d'aménagement intercommunal et du programme d'actions 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C.L.A.I.R Vallées et Châteaux : approbation du projet de territoire, du contrat local d’aménagement intercommunal et du premier programme d'actions.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CLAIR de la Brie des Morin : projet de territoire, contrat et programme d'actions pour l'année 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au débat public sur l'aménagement à grand gabarit de la Petite Seine.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au débat public sur le projet d'aménagement de la Bassée.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Ressources Internes.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Communication.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création d'emplois permanents.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : Créations d'emplois non permanents.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution de subventions.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime des astreintes et indemnisation des régisseurs d'avances et de recettes, et de leurs mandataires suppléants à la Direction des Transports.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bubget Primitif 2012 : Mobilités.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au débat public sur la ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Lyon (LGV POCL).

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Pep's : projet d'avenant n°2 à la convention partenariale.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express - Projets d'avenants aux conventions partenariales.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/04

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