Mentions légales

Éditeur du site

Le site emmenezmoi.fr est édité par le Conseil départemental de Seine-et-Marne.

Le directeur de la publication du site est le Président du Département de Seine-et-Marne.

Le directeur de la rédaction du site est le Directeur de la communication du Département de Seine-et-Marne.

Contacter le Délégué à la protection des données du Département de Seine-et-Marne :

  • par mail : dpd@departement77.fr
  • par courrier : Hôtel du Département, 12 rue des Saints Pères, 77010 Melun cedex.

Responsabilité de l'éditeur

Les informations publiées sur emmenezmoi.fr sont régulièrement mises à jour et vérifiées.

Cependant le Département de Seine-et-Marne et ses partenaires déclinent toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission d'informations malgré toute l’attention portée à la publication des pages de emmenezmoi.fr.

Ils ne peuvent non plus être tenus pour responsables des informations et des opinions publiées sur les sites qu’il propose en lien depuis les pages de emmenezmoi.fr et dont ils n’ont pas la maîtrise éditoriale.

Enfin, le Département et ses partenaires ne peuvent être tenus pour responsables des conditions d'accès et de navigation des visiteurs sur emmenezmoi.fr (qualité du réseau, incompatibilités de certains versions de navigateurs).

Pour signaler une erreur ou demander la correction d’informations, merci de remplir le formulaire de contact.

Conception, réalisation et hébergement

Le site emmenezmoi.fr a été conçu et réalisé par les services départementaux en partenariat avec :

Reproduction, droit d'auteur et droit à l'image

Les contenus publiés (textes, images, vidéos, photos....) sur emmenezmoi.fr sont la propriété du Département de Seine-et-Marne et de ses partenaires. Ils sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction de ces contenus est en principe conditionnée à l’accord du Département et de ses partenaires conformément au droit de la propriété intellectuelle.

La reproduction des contenus du site est limitée à un usage individuel et privé à condition de ne pas modifier les contenus (sans l'autorisation préalable de l'éditeur), de citer le nom de l'éditeur et de proposer un lien vers le site.

Selon les dispositions du code de la propriété intellectuelle, la reproduction des discours des élus, partielle ou intégrale, est autorisée. La reproduction doit faire mention du nom de l’auteur et de la source.