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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Convention de partenariat scientifique avec le Muséum National d'Histoire naturelle relatif au programme d’étude sur la biodiversité en Seine-et-Marne.

Date : 01/02/2013

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire (CONT.A.C.T.) entre le Département et la commune de Donnemarie-Dontilly.

Date : 01/02/2013

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire (CONT.A.C.T.) entre le Département et la commune de Boissy-le-Châtel

Date : 01/02/2013

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Ressources internes.

Date : 01/02/2013

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Communication.

Date : 01/02/2013

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois non permanents.

Date : 01/02/2013

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution de subvention.

Date : 01/02/2013

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnisation des architectes et des personnalités compétentes siégeant en jurys de concours constitués dans le cadre des procédures de choix de maître d'oeuvre.

Date : 01/02/2013

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jurys de maîtrise œuvre relatifs à des missions d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC).

Date : 01/02/2013

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : "Mobilités".

Date : 01/02/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 606 / RD 142 / RD 115 - Aménagement du Grand Carrefour de la Table du Roi, sur le territoire de la commune de Fontainebleau. Dossier de prise en considération.

Date : 01/02/2013

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 406 x RD 96 - Aménagement d'un carrefour giratoire sur le territoire de la commune de Coutevroult. Dossier de prise en considération.

Date : 01/02/2013

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

T Zen 1 Sénart-Corbeil Phase 2 : convention de financement relative à l’élaboration du Schéma de principe, du Dossier d’enquête publique et à l’organisation de l’enquête d’utilité publique.

Date : 01/02/2013

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôles gares de Noisiel et Torcy - Projets de conventions.

Date : 01/02/2013

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Réseau de transport SIYONNE - Projet d'avenant n°2 à la convention partenariale.

Date : 01/02/2013

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Insertion et cohésion sociale.

Date : 01/02/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Habitat.

Date : 01/02/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013: Santé publique.

Date : 01/02/2013

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Protection de l'Enfance.

Date : 01/02/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Prévention Spécialisée.

Date : 01/02/2013

Numéro : 4/05

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