SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département au Réseau des territoires pour l'économie solidaire (R.T.E.S.). Date : 29/03/2013 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions entre le Département et deux structures seine-et-marnaises d'aide aux victimes et d'accès aux droits. Date : 29/03/2013 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Groupement d’Intérêt Public « Agence Française de l’Adoption » : adhésion du Département et signature du Protocole de fonctionnement. Date : 29/03/2013 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du Règlement Départemental d'Aide Sociale (RDAS) aux personnes âgées et aux personnes handicapées. Date : 29/03/2013 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite. Date : 29/03/2013 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modalités de financement d’un service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) et d’un service de suite pour adultes handicapés. Conventions de financement avec les associations gestionnaires. Date : 29/03/2013 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme concernant les travaux de réfection et de sécurisation de terrasses dans 14 collèges et des enveloppes financières de l'opération et des travaux. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des logements de fonction dans les collèges publics du Département, dans le cadre de concessions de logements par nécessité absolue de service et utilité de service. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Barème des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Première répartition. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention pour la création d'un Institut des Métiers de l'Artisanat (IMA) par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dispositif Sac'ados 2013 - Revalorisation de la bourse allouée aux bénéficiaires. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives tête de réseau départemental. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention financière entre l'Etat et le Département relative à l'octroi d'une subvention FEDER pour la réalisation d'une étude de faisabilité technico-économique de géothermie pour la reconstruction du collège de l'Arche Guédon à Torcy. Date : 29/03/2013 Numéro : 5/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur des arts plastiques : subvention en faveur de l'association "Artévie" pour l'exercice 2013. Date : 29/03/2013 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de l'État-Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France pour les actions des musées départementaux au titre de l'année 2013. Date : 29/03/2013 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de la Région Ile-de-France pour les actions des musées départementaux au titre de l'année 2013. Date : 29/03/2013 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme, le Comité départemental de la Randonnée Pédestre, le Comité départemental de Cyclotourisme de Seine-et-Marne pour l'organisation de la "Rando des 3 Châteaux" 2013. Date : 29/03/2013 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention pour l'année 2013. Date : 29/03/2013 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Espace du Tourisme Ile-de-France Seine-et-Marne à Disneyland Resort Paris" au titre de l'année 2013 et approbation de l'avenant financier à la convention. Date : 29/03/2013 Numéro : 6/06
