Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Politique départementale en faveur de l'Éducation.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : politique Jeunesse, Sports et Loisirs.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procédure administrative de création du nouveau collège de Villeparisis.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de la sectorisation pour le nouveau collège de Villeparisis et modification de la sectorisation des collèges Gérard Philipe et Jacques Monod à Villeparisis et Maria Callas à Courtry.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Le Moulin à vent à Thorigny-sur-Marne, Marcel Rivière et des 4 Arpents à Lagny-sur-Marne, Léonard de Vinci à Saint-Thibault-des-Vignes.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges International et Lucien Cézard dans le cadre de la fermeture du collège François Couperin à Fontainebleau.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Pierre de Montereau, Paul Eluard et André Malraux à Montereau-Fault-Yonne, Rosa Bonheur au Châtelet-en-Brie et Elsa Triolet à Varennes-sur-Seine.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procédure administrative de fermeture du collège François Couperin à Fontainebleau.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation au déficit de fonctionnement des syndicats mixtes d'études, d'aménagement et de gestion (SMEAG) des îles de loisirs régionales de Bois-le-Roi, Buthiers et Jablines-Annet.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Affaires culturelles et Archives départementales.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Budget annexe du service Gaia.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subvention à la SCI Valterre (château de Vaux-le-Vicomte).

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation du Prix Départemental de la Chanson.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation du concours d'écriture de la nouvelle policière.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2018 (Budget Principal).

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Domaine " Finances / Dette et opérations financières " et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2018.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Communication.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/05

Deliberations