Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Attractivité et le Comité départemental de la randonnée pédestre pour l'organisation de la "Rando des 3 châteaux" 2018.

Date : 02/02/2018

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Président relatif à la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l'exercice 2017.

Date : 02/02/2018

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2018.

Date : 02/02/2018

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mainlevée partielle sur une hypothèque prise à l'encontre de l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de Seine-et-Marne (ADSEA).

Date : 02/02/2018

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 6 novembre au 4 décembre 2017.

Date : 21/12/2017

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 septembre 2017.

Date : 21/12/2017

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 21/12/2017

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Promotion du territoire.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Développement local.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 - Développement territorial - Agriculture.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 - Protection de l'environnement.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention constitutive du GIP Interscot sur le territoire Nord Seine-et-Marne - Est du Val d'Oise.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveaux Contrats Ruraux (CoR) avec 9 communes : Blandy-les-Tours, Bouleurs, Chenoise, Gouvernes, Melz-sur-Seine, Paley, Saint-Brice, Saint-Sauveur-les-Bray, Villiers-sous-Grez.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l'année 2018.

Date : 21/12/2017

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018: ressources internes.

Date : 21/12/2017

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations, modifications et suppressions d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 21/12/2017

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne portant sur l'année 2016.

Date : 21/12/2017

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année 2018.

Date : 21/12/2017

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions fixant la participation financière à la restauration collective d'agents départementaux de l'agglomération melunaise.

Date : 21/12/2017

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution subvention COS 2018.

Date : 21/12/2017

Numéro : 2/06

Deliberations