SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions à l'Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne (A.F.I.L.E. 77) au titre des dispositifs d'aide à la création d'entreprise et du dispositif local d'accompagnement (D.L.A.). Date : 26/06/2015 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du dispositif départemental des Primes à l'Amélioration de l'Habitat (P.A.H.). Date : 26/06/2015 Numéro : 4/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage. Date : 26/06/2015 Numéro : 4/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sortie des tarifs réglementés d'achat d'électricité pour les collèges et les bâtiments départementaux. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prorogation du délai afférent au dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) en Préfecture. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mobil'Etudes77. Bilan 2014 et arrêt du dispositif. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2015 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement, répartition de crédits complémentaires et modification des montants forfaitaires des recettes dus par 5 collèges au titre du fonds de viabilisation. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Tarifs de la restauration scolaire dans les collèges publics - Année 2015-2016. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de restauration scolaire entre le Département de Seine-et-Marne, la Commune de Souppes-sur-Loing et le collège Emile Chevallier. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Validation du programme de travaux 2015, au titre de la participation départementale pour la réalisation de travaux par la Région Ile-de-France au sein de la cité scolaire François Couperin à Fontainebleau. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adoption de la convention relative aux modalités de remboursement à l'Etat des frais de déplacement des personnels des centres d'information et d'orientation exerçant leurs fonctions dans les centres à financement départemental de Seine-et-Marne pour l'année 2015 et remise des CIO départementaux aux services de l'Etat en 2016. Date : 26/06/2015 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrats territoire lecture en partenariat avec la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France - Avenant aux conventions. Date : 26/06/2015 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions. Date : 26/06/2015 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attributions de subventions. Date : 26/06/2015 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Licence d'entrepreneur de spectacles : modification. Date : 26/06/2015 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Comptes de gestion de l'exercice 2014 établis par le comptable public du Département. Date : 26/06/2015 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Première Décision Modificative 2015 pour le Budget principal et les budgets annexes. Date : 26/06/2015 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Actualisation des méthodes comptables relatives aux durées d'amortissement des immobilisations. Date : 26/06/2015 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reversement au Département par le Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique du droit à déduction de TVA lié aux travaux d'aménagemenet numérique. Date : 26/06/2015 Numéro : 7/05