Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à l'Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne (A.F.I.L.E. 77) au titre des dispositifs d'aide à la création d'entreprise et du dispositif local d'accompagnement (D.L.A.).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du dispositif départemental des Primes à l'Amélioration de l'Habitat (P.A.H.).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sortie des tarifs réglementés d'achat d'électricité pour les collèges et les bâtiments départementaux.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du délai afférent au dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) en Préfecture.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mobil'Etudes77. Bilan 2014 et arrêt du dispositif.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2015 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement, répartition de crédits complémentaires et modification des montants forfaitaires des recettes dus par 5 collèges au titre du fonds de viabilisation.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tarifs de la restauration scolaire dans les collèges publics - Année 2015-2016.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de restauration scolaire entre le Département de Seine-et-Marne, la Commune de Souppes-sur-Loing et le collège Emile Chevallier.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Validation du programme de travaux 2015, au titre de la participation départementale pour la réalisation de travaux par la Région Ile-de-France au sein de la cité scolaire François Couperin à Fontainebleau.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la convention relative aux modalités de remboursement à l'Etat des frais de déplacement des personnels des centres d'information et d'orientation exerçant leurs fonctions dans les centres à financement départemental de Seine-et-Marne pour l'année 2015 et remise des CIO départementaux aux services de l'Etat en 2016.

Date : 26/06/2015

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats territoire lecture en partenariat avec la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France - Avenant aux conventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attributions de subventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Licence d'entrepreneur de spectacles : modification.

Date : 26/06/2015

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Comptes de gestion de l'exercice 2014 établis par le comptable public du Département.

Date : 26/06/2015

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif 2014.

Date : 26/06/2015

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2015 pour le Budget principal et les budgets annexes.

Date : 26/06/2015

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actualisation des méthodes comptables relatives aux durées d'amortissement des immobilisations.

Date : 26/06/2015

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reversement au Département par le Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique du droit à déduction de TVA lié aux travaux d'aménagemenet numérique.

Date : 26/06/2015

Numéro : 7/05

Deliberations