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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Association Française d'Entraide (réaménagement d'un emprunt souscrit auprès du Crédit Coopératif).

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition en vente en état futur d'achèvement de 18 logements PLUS/PLAI à Savigny-le-Temple).

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 23 logements à Combs-la-Ville).

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne (subvention de fonctionnement au titre de l'année 2015).

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 4 et 22 mai 2015.

Date : 26/06/2015

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 25 avril au 1er juin 2015.

Date : 26/06/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés en mars et avril 2015.

Date : 26/06/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil départemental pour siéger au sein de divers organismes.

Date : 26/06/2015

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 26/06/2015

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles orientations agricoles du Département et renforcement des partenariats.

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2014.

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenants aux conventions relatives à l'animation et la valorisation d'Espaces Naturels Sensibles départementaux.

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2014 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2012 - 2016.

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma Départemental d'Assainissement des eaux pluviales (SDASS EP).

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de bassin 2015 - 2018 du bassin versant de l'Essonne aval.

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Imprimerie Création Tendance Découverte (CTD) à Dammartin-en-Goële : Attribution d'une aide exceptionnelle.

Date : 26/06/2015

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des services 2014.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des élus du Conseil départemental de Seine et Marne.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction partielle du collège "La Mare aux Champs" à Vaux-le-Pénil.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/04

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