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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés publics et avenants notifiés entre le 1er et le 30 novembre 2015.

Date : 18/02/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) - Conseil d'administration.

Date : 18/02/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion sur la qualité éducative liée à la fermeture de classes en Seine-et-Marne.

Date : 18/02/2016

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 18/02/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2016 : Développement local.

Date : 18/02/2016

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2016 : Développement économique et emploi.

Date : 18/02/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2016 entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement.

Date : 18/02/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2016 : Développement territorial - Agriculture.

Date : 18/02/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Protection de l'environnement.

Date : 18/02/2016

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2015 de développement durable.

Date : 18/02/2016

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Communication et services et usages numériques.

Date : 18/02/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Ressources internes.

Date : 18/02/2016

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois non permanents.

Date : 18/02/2016

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) de Seine-et-Marne, relative aux prestations d'action sociale en matière culturelle, de vacances et de loisirs en faveur du personnel départemental.

Date : 18/02/2016

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d'un local à usage de bureaux situé au Mée-sur-Seine.

Date : 18/02/2016

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désaffectation de l'ancien collège "Arche Guédon" à Torcy.

Date : 18/02/2016

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Mobilités Routes.

Date : 18/02/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Transports.

Date : 18/02/2016

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rentrée scolaire 2015-2016 - Avenant n° 1 à la convention partenariale en matière de transport scolaire avec le Syndicat Mixte de Transports scolaires du canton de Lorrez-le-Bocage.

Date : 18/02/2016

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision du schéma directeur départemental de signalisation directionnelle.

Date : 18/02/2016

Numéro : 3/04

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