Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de partenariat pour les années 2018 à 2020 entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut Régional du Travail Social (IRTS) de Paris-Île-de-France.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2020- deuxième répartition de crédits complémentaires et participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans les annexes pédagogiques.

Date : 13/11/2020

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des logements des collèges par nécessité absolue de service à certaines fonctions au sein des collèges du département.

Date : 13/11/2020

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'un évènement vélo de grande envergure organisé par la société Chlorobike.

Date : 13/11/2020

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour des statuts de la SEM Ile-de-France Loisirs.

Date : 13/11/2020

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la formation professionnelle : attribution d'une subvention à la Maison Familiale Rurale du Gâtinais de Souppes-sur-Loing.

Date : 13/11/2020

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle de partenariat entre le Département et la Fondation du patrimoine.

Date : 13/11/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Village de caractère de Seine-et-Marne : Modification de la charte.

Date : 13/11/2020

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 13/11/2020

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides aux entreprises de spectacle cinématographique.

Date : 13/11/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième décision modificative 2020 pour le Budget principal et les budgets annexes.

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2021.

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux sinistrés des Alpes-Maritimes, victimes des intempéries.

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d’urgence en soutien à l'artisanat local-Ajustement du règlement d'intervention relatif au soutien à la prise en charge des loyers et des équipements de protection et du règlement d'intervention relatif au soutien aux artisans des métiers d'art

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition de l'acompte 2020.

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM COALLIA HABITAT (transfert d'un emprunt suite à l'acquisition d'un patrimoine à l'Association COALLIA).

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM VALOPHIS La Chaumière de l'Ile-de-France (acquisition en VEFA de 40 logements à Servon).

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunts en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3F Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 16 logements à Cesson).

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt par l'Etablissement Public Gérontologique de Tournan-en-Brie concernant la reconstruction de l'EHPAD de Tournan-en-Brie.

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'urgence en soutien aux commerces de centre-ville seine-et-marnais.

Date : 13/11/2020

Numéro : 7/10

Deliberations