Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil d'un résident seine-et-marnais en situation de handicap dans un établissement belge.

Date : 08/02/2021

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour l'autonomie et le maintien dans le logement.

Date : 08/02/2021

Numéro : 4/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Pacte Santé 77 - Attribution de bourses d'aide à l'installation des étudiants seine-et-marnais en maïeutique et en kinésithérapie.

Date : 08/02/2021

Numéro : 4/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention relative au versement de la subvention dédiée à l'organisation d'un évènement vélo de grande envergure, par le Département de Seine-et-Marne à la société Chlorobike.

Date : 08/02/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : bourses individuelles attribuées aux athlètes inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau 2021 (1ère attribution) et compétitions de référence.

Date : 08/02/2021

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 1ère répartition 2021.

Date : 08/02/2021

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale de développement de la lecture publique : attribution de subvention - Résidences d'auteurs : Benoît VINCENT / Château de Fontainebleau - Adrien THIOT-RADER / Commune de Dammarie-les-Lys.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Tarification d'une nouvelle action de médiation - visite guidée virtuelle.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention ayant pour objet la coopération numérique entre le Département de Seine-et-Marne et la Bibliothèque nationale de France.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention de l’État : Direction régionale des Affaires culturelles d’Ile-de-France pour les commémorations du bicentenaire de la mort de l’Empereur Napoléon Ier.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention entre le Département et Orange en faveur de l'innovation pour la valorisation du patrimoine de Seine-et-Marne.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2020.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 20 octobre au 30 novembre 2020.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juin et le 31 octobre 2020.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires sur l'application de l'arrêt Matzak.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien aux acteurs du monde culturel pour la réouverture des théâtres, des cinémas et des musées.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement Local : BP 2021.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 - Agriculture.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 - Environnement.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 : Attractivité du territoire.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/04

Deliberations