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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Politique départementale en faveur de l'Education et de la Formation.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique Jeunesse, Sports et Loisirs - Budget Primitif 2011

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation du salon 2011 de la mini-entreprise en Seine-et-Marne.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation du "Mois des Sports Nature" en Seine-et-Marne (en juin 2011) et validation des procédures d'appel à projets.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation des contrats types nécessaires aux versements des subventions de fonctionnement.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives têtes de réseau départemental.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2011 : Culture.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Patrimoine.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011: Service GAIA.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011: Budget annexe Boutiques.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Coopération Internationale.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Tourisme.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier à la convention d'objectifs signée entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide départementale en faveur de la reliure, de la restauration et de la numérisation d’archives communales. Fixation d’échéances pour le versement des aides.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions des pôles Touristiques régionaux, entre le Département, la Région Ile-de-France, le Comité Régional du Tourisme et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2011 (Budget Principal).

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Domaine "Finances" - Dette capital, dette intérêts, subventions en annuités, avance en garantie d'emprunt.

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des instruments de couverture du risque financier.

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/05

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