Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 26 novembre et 17 décembre 2010.

Date : 28/01/2011

Numéro : 0/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement économique et emploi. Budget 2011.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien au développement local. Budget 2011.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement et services numériques. Budget 2011.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : politique relative à la protection de l'environnement.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention tripartite entre l’école d’architecture, de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée, le Département de Seine-et-Marne, le SAN de Sénart concernant une étude intitulée : «Densification et renouvellement urbain dans le périmètre de la ville nouvelle de Sénart».

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur la modification du Conseil d’administration de l’EPA FRANCE et sur la modification de son périmètre d’intervention.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2011 entre le Département de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Développement.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Institut pour la Ville et le Commerce.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : contractualisation avec Sem@for77 et la commune de Chevry-Cossigny pour la mise en oeuvre du projet pilote FTTH retenu par l’Etat dans le cadre de son programme national.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Souppes-sur-Loing.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant de prorogation au contrat régional de Vert-Saint-Denis.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Climat Energie Départemental: adoption du plan d'actions portant sur l'exercice 2011.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - création d'un périmètre de préemption sur les communes d'Echouboulains et de Valence-en-Brie.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDIPR - Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption d'un Accord de Partenariat avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et la Maison de l'Environnement de Seine-et-Marne en vue de soutenir le développement des Espaces Info Energie sur le département.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à diverses associations et organismes intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Paris.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/19

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 28/01/2011

Numéro : 1/77

Deliberations