Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 24/06/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - rapport d'activités 2010.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de mise en place de convention type entre le Département de Seine-et-Marne et les communes et les structures intercommunales de moins de 2000 habitants pour l’aide au maintien du commerce en milieu rural.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le projet de délimitation du périmètre du schéma de cohérence territoriale de Sénart.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au Contrat du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Extension du périmètre du PNR.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français. Programmation 2011.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention-cadre entre l'Etablissement Public d'Aménagement de la Plaine de France et le Département.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'attractivité : Révision des modalités d'intervention.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif e-transformation77 : avenant à la convention passée entre la Région d'Ile-de-France et le Département.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d'une subvention à l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, en vue des travaux de dépollution du terrain d'assiette de la Maison Départementale des Solidarités à Roissy-en-Brie.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'observatoire de l'eau et du bilan 2010 du Plan Départemental de l'Eau.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale, deuxième répartition de la dotation 2011 du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE).

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre l'Union Nationale de l'Apiculture Française et le Conseil général de Seine-et-Marne, relative au programme national "L'abeille, sentinelle de l'environnement".

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création d'un périmètre de préemption à Boutigny, Fublaines et Nanteuil-les-Meaux.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions avec la Chambre d'Agriculture.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une convention-cadre entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France.

Date : 24/06/2011

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activité des services pour l'année 2010.

Date : 24/06/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à la création de sites Internet - Conventions à conclure avec les collectivités de Seine-et-Marne.

Date : 24/06/2011

Numéro : 2/02

Deliberations