Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion d'une convention tripartite pour l'EHPAD Les Patios de l'Yerres à COMBS-LA-VILLE.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités d'exercice des compétences respectives du Département de Seine-et-Marne et des collèges publics.

Date : 19/10/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention prévisionnelle de fonctionnement aux collèges publics - Année 2013.

Date : 19/10/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'évolution des tarifs de la restauration scolaire pour les collèges publics - Année 2012-2013.

Date : 19/10/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l' Education nationale. Année 2012.

Date : 19/10/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département de Seine-et-Marne sur le Plan Prévisionnel d'investissement (PPI) et le plan pluriannuel de rénovation (PPR) des lycées de la Région Île-de-France (2012/2022).

Date : 19/10/2012

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département et la Communauté d'agglomération Marne-et-Gondoire, entre le Département et le SAN du Val Maubuée et entre le Département et la ville de Brie-Comte-Robert pour l'organisation du Festival Dépayz'arts 2012.

Date : 19/10/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association « Espace du Tourisme Ile-de-France Seine-et-Marne à Disneyland Resort Paris ».

Date : 19/10/2012

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour la période 2011-2014 signée entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date : 19/10/2012

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle des droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2012.

Date : 19/10/2012

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition-amélioration de 24 logements à Jouarre).

Date : 19/10/2012

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (construction de 12 logements à Pringy).

Date : 19/10/2012

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (construction de 13 logements à Saint-Germain-sur-Morin).

Date : 19/10/2012

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 14 logements à Montévrain).

Date : 19/10/2012

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 25 mai et 29 juin 2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 8 juin au 24 août 2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'une personnalité qualifiée pour siéger au sein du conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH77).

Date : 28/09/2012

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du représentant du Conseil général de Seine-et-Marne au sein de la commission départementale d'établissement des listes électorales dans le cadre des élections des membres de la chambre d'agriculture qui auront lieu le 31 janvier 2013.

Date : 28/09/2012

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au Grand Paris Express.

Date : 28/09/2012

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 28/09/2012

Numéro : 0/77

Deliberations