SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention d'objectifs pour la convergence des politiques publiques pour la transition énergétique et la lutte contre le changement climatique en Seine-et-Marne. Date : 13/02/2014 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation d'une convention transitoire pour le soutien au Parc Naturel Régional du Gâtinais français en fonctionnement (frais de structure). Date : 13/02/2014 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Ressources internes. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Communication. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : Créations d'emplois non permanents. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : attribution de subvention. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de l'Indemnité forfaitaire de déplacement : modalités d'attribution et montant. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Jury de maîtrise d'œuvre concernant l’agrandissement des locaux de préparation de la demi-pension du collège "Stéphane Mallarmé" à Fontenay-Trésigny. Date : 13/02/2014 Numéro : 2/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Proposition de choix du Délégataire pour l'exploitation du service de transport à la demande des personnes handicapées "Pam 77". Date : 13/02/2014 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : Projets d'avenants aux conventions partenariales des réseaux de transport ARLEQUIN, PEP'S et GOELYS. Date : 13/02/2014 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express "Meaux - Melun", "Torcy - Roissy" et "Meaux - Serris" - Projet d'avenant à la convention partenariale. Date : 13/02/2014 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 934 – Aménagement d’un carrefour à feux aux abords du collège « Stéphane Hessel », sur le territoire de la commune de Saint-Germain-sur-Morin. Avenant à la convention conclue avec la Commune. Date : 13/02/2014 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement de la RD 24e dans la voirie communale de Villiers-en-Bière. Convention financière avec la Commune pour la remise en état de cette voie. Date : 13/02/2014 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création d’une passerelle piétons-cycles sur le Loing, entre les communes de Veneux-les-Sablons et Saint-Mammès. Attribution d’une subvention au Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage et approbation de la convention afférente. Date : 13/02/2014 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ouverture au public de la passerelle technique du barrage des Vives Eaux, entre les communes de Boissise-le-Roi et Boissise-la-Bertrand. Attribution d’une subvention à Voies Navigables de France et approbation de la convention afférente. Date : 13/02/2014 Numéro : 3/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Insertion et cohésion sociale. Date : 13/02/2014 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Santé publique. Date : 13/02/2014 Numéro : 4/03