Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France, le Département et 2 EHPAD : "les Acacias" à Mitry Mory et "le Château du Poitou" à Villevaudé.

Date : 23/05/2014

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveaux critères de subventionnement des spectacles et des manifestations départementales historiques et touristiques.

Date : 23/05/2014

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du soutien départemental aux grandes manifestations culturelles et touristiques.

Date : 23/05/2014

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage, pour la création de la Maison de la Vigne et du Chasselas à Thomery.

Date : 23/05/2014

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques ; subvention en faveur de l'association "Artévie" pour l'exercice 2014.

Date : 23/05/2014

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention 2014 en faveur de l'association « Les concerts de Poche ".

Date : 23/05/2014

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Licence d'entrepreneur de spectacle.

Date : 23/05/2014

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Comptes de gestion pour l'exercice 2013 établis par le comptable public du Département.

Date : 23/05/2014

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2013 et affectation des résultats du Budget principal et des budgets annexes

Date : 23/05/2014

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 13 février et 14 mars 2014.

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 14 février au 8 avril 2014.

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 janvier 2014.

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Conseil général au sein du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du représentant du Conseil général au sein du conseil d'administration de l'association "Centre culturel municipal de Villeparisis Jacques Prévert".

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la suppression des Départements.

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 30/04/2014

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelle politique contractuelle : désignation des membres du comité de validation départemental.

Date : 30/04/2014

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Economie sociale et solidaire : Appel à projets - modification du règlement, du dossier de candidature et de la convention-type.

Date : 30/04/2014

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds attractivité : modification du règlement et de la convention type.

Date : 30/04/2014

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de partenariat du 19 mars 2011 entre le Département et Aéroports de Paris.

Date : 30/04/2014

Numéro : 1/04

Deliberations