Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Chaumière de l'Ile-de-France (construction d'une résidence pour jeunes travailleurs à Moissy-Cramayel)

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (construction de 36 logements à Nemours).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (acquisition-amélioration de 11 logements à Montigny-sur-Loing).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (travaux d'amélioration et d'entretien pour 1 015 logements à Nemours).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (réhabilitation de 430 logements à Nemours).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 72 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réitération de garantie en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (complément aux délibérations n° 7/05 et 7/06 du 14 mars 2014).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la délibération n° 7/03 du 4 novembre 2013 (réaménagements d'emprunts par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances du 30 avril et 23 mai 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 2 au 27 mai 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 avril.2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 27/06/2014

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2013.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renforcement technologique des entreprises - Prêts participatifs de développement (PPD) - Renouvellement de la convention Département/Bpifrance.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention 2014 avec Seine-et-Marne Développement pour le soutien à l'animation du Pacte Sud 77.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation de Sénart au titre de la Fabrique à Initiatives.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : Transfert de propriété des marques "sem@for77" et "Seine-et-Marne Numérique" au syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Chartrettes.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Région-Département 2008-2013 : avenant n° 3.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une convention transitoire pour le soutien au Parc Naturel Régional du Gâtinais Français en investissement (programme d'actions 2014).

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/08

Deliberations