Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégations de paiement dans le cadre de la construction du collège "Jacqueline de Romilly" de Magny-le-Hongre.

Date : 18/12/2014

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (acquisition en VEFA de 19 logements à Ecuelles).

Date : 18/12/2014

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 27 logements à Combs-la-Ville).

Date : 18/12/2014

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (réhabilitation d'un centre d'hébergement d'urgence et de réinsertion sociale à Melun).

Date : 18/12/2014

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (financement complémentaire pour la réhabilitation de 430 logements à Nemours).

Date : 18/12/2014

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 27 juin 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 28 mai au 10 septembre 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er mai et le 30 juin 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du représentant du Conseil général au sein du conseil d'administration de l'EPA Sénart.

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général au sein du conseil d'administration du collège de Montévrain.

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général au sein du conseil d'administration de la Commission de la Recherche de l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM).

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 03/10/2014

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Agenda 21 : 3ème programme 2014-2021 - Périmètre et gouvernance.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport de Développement durable 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention avec la Région Ile-de-France relative au soutien de la Région au Département de Seine-et-Marne pour le déploiement d’un réseau départemental de communications électroniques : Sem@for77.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif du Campus numérique de Montereau-Fault-Yonne.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Société d'économie mixte Énergies POSIT’IF - Bilan 2013.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Approbation de la Stratégie Départementale de la Biodiversité (SDB).

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du dispositif d'aide aux communes et intercommunalités pour l'entretien des forêts communales ouvertes au public.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec la Région Ile-de-France et l' Agence de Services et de Paiement (ASP) pour le paiement associé des aides aux agriculteurs dans le cadre des Mesures Agro-Environnementales (MAE) et du Plan Végétal Environnement (PVE ), et attribution d'aides aux agriculteurs.

Date : 03/10/2014

Numéro : 1/10

Deliberations