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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

ENS - Renouvellement du partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF).

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l’Association foncière pour la réalisation de travaux connexes à l’aménagement foncier agricole et forestier de Coutevroult et Villiers-sur-Morin ; Institution d’une commission communale d’aménagement foncier dans la commune de Villebéon.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Ressources internes.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Communication.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reprise par le Département des prestations d'action sociale "aide à la naissance ou à l'adoption" et "aide au mariage ou PACS" en faveur du personnel départemental.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au transfert des réseaux souterrains dans le périmètre des travaux de reconstruction du collège de l'Arche Guédon à Torcy.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Mobilités.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pam 77 - rapport annuel 2013 de la société Flexcité 77.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au contrat de délégation de service Pam 77.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

T Zen 2 Sénart-Melun : conventions de réalisation et de financement n° 2 et n° 3 et avenant n° 1 au protocole d’accord de principe pour le passage du T Zen 2 au droit du centre commercial Maisonément.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Adaptation de la politique départementale en faveur du PDUIF, projets de conventions pour les pôles gares de Longueville et Marne-la-Vallée - Chessy.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : Projet d'avenant à la convention du service TAD Gâtinais Val-de-Loing.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 412. Aménagement d'un carrefour d'accès au centre commercial ATAC, sur le territoire des communes de Mousseaux-lès-Bray et Bray-sur-Seine. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec l'aménageur SCHIEVER.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : insertion et cohésion sociale.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Habitat.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Santé publique.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Protection de l'enfance.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Prévention spécialisée.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Prévention médico-sociale, aide à la fonction parentale et à l'enfant.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Autonomie.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/07

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