SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide d'urgence aux populations touchées par le séisme au Népal. Date : 22/05/2015 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation des représentants du Département pour sièger au sein de divers organismes. Date : 04/05/2015 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Régie autonome dite « service Gaia ». Date : 04/05/2015 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Frais de mission et de représentation du Président du Conseil départemental. Date : 04/05/2015 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Règlement Intérieur du Conseil Départemental et de la Commission Permanente. Date : 04/05/2015 Numéro : 8/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de contentieux. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Formation des Commissions Techniques et des Finances. Détermination de leur nombre, de leur domaine d'intervention et du nombre de leurs membres. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Formation des Commissions Techniques et des Finances. Désignation de leurs membres. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation de ses membres - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et élection de ses membres. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation des représentants du Conseil départemental pour sièger au sein d'organismes extérieurs. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Indemnités de fonction des titulaires de mandats départementaux. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2015. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Élection des représentants du Département au sein du Conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours. Date : 17/04/2015 Numéro : 0/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Election du Président du Conseil départemental. Date : 02/04/2015 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Formation de la Commission permanente. Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres de la Commission permanente. Date : 02/04/2015 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Formation de la Commission permanente. Élection des membres. Date : 02/04/2015 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétences à la Commission permanente. Date : 02/04/2015 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétences au Président du Conseil départemental. (Dispositions générales - Marchés publics - Droits de préemption - FSL). Date : 02/04/2015 Numéro : 0/06