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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence aux populations touchées par le séisme au Népal.

Date : 22/05/2015

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département pour sièger au sein de divers organismes.

Date : 04/05/2015

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régie autonome dite « service Gaia ».

Date : 04/05/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Frais de mission et de représentation du Président du Conseil départemental.

Date : 04/05/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement Intérieur du Conseil Départemental et de la Commission Permanente.

Date : 04/05/2015

Numéro : 8/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de contentieux.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions Techniques et des Finances. Détermination de leur nombre, de leur domaine d'intervention et du nombre de leurs membres.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions Techniques et des Finances. Désignation de leurs membres.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation de ses membres - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et élection de ses membres.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil départemental pour sièger au sein d'organismes extérieurs.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnités de fonction des titulaires de mandats départementaux.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2015.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Élection des représentants du Département au sein du Conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 17/04/2015

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election du Président du Conseil départemental.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres de la Commission permanente.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Élection des membres.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences à la Commission permanente.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental. (Dispositions générales - Marchés publics - Droits de préemption - FSL).

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/06

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