Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er au 31 octobre 2016.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes: Aménagement 77 - Établissement public d'aménagement (ÉPA) de la ville nouvelle de Sénart (ÉPA SENART) - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la fermeture des voies sur berges.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour/Etat de présence/Etat des votes.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2017 : Promotion du territoire.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2017 : Développement local.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Développement territorial - Agriculture.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Protection de l'environnement.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la convention territoriale d’exercice concerté des compétences avec la Région Ile-de France et du règlement relatif au nouveau contrat rural

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Seine-et-Marne Développement (SMD) : Agence de développement du département de Seine-et-Marne - Convention de partenariat.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société commerciale.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention avec le Syndicat mixte de Seine-et-Marne Numérique, relative à l'attribution et au versement de subventions d'investissement pour le programmes d'aménagement numérique au titre des autorisations de programmes 2014-2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au financement des études de conception et des premières acquisitions foncières pour la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation de l'étude de définition de la plateforme seine-et-marnaise pour la restauration collective.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Société d'économie mixte Énergies POSIT’IF - Bilan 2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Natura 2000 : sollicitation d'une aide financière auprès de l'Etat pour l'animation par le Département des sites Natura 2000 'Basse Vallée du Loing' et 'Carrière de Mocpoix'.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017: ressources internes.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d’emplois, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/02

Deliberations