SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Orientation des collégiens : information et découverte des métiers. Convention cadre avec la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) / Place des métiers, Cité des métiers. Date : 20/10/2017 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Visites par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy Charles-de-Gaulle et conférences en anglais sur les métiers de l'aérien. Date : 20/10/2017 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveur des communes de moins de 5 000 habitants. Répartition de l'acompte 2017. Date : 20/10/2017 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 24 logements à Cesson). Date : 20/10/2017 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 12 logements à Cély-en-Bière). Date : 20/10/2017 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes. Date : 05/10/2017 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux des séances des 19 mai et 9 juin 2017. Date : 28/09/2017 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 22 mai au 11 septembre 2017. Date : 28/09/2017 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 30 juin 2017. Date : 28/09/2017 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport d'activité 2016 des services du Département. Date : 28/09/2017 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la suppression des contrats aidés. Date : 28/09/2017 Numéro : 0/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ordre du jour/État de présences/État des votes. Date : 28/09/2017 Numéro : 0/77
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion au GIP Porte Sud du Grand Paris. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'enquête réalisée sur la politique du haut et du très haut débit - Exercices 2006 et suivants - dans le département de Seine-et-Marne. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire (CONT.A.C.T.) entre le Département et la commune de Jouy-sur-Morin. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes de la Brie Nangissienne - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Melun Val-de-Seine. Contrat cadre, programme d'actions et conventions de réalisation. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau - Contrat cadre et conventions de réalisation. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis sur le projet de modifications du périmètre des arrondissements de Provins et Torcy. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/08