Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux conventions concernant les Mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales.

Date : 01/02/2019

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement des Pôles Autonomie Territoriaux (PAT).

Date : 01/02/2019

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveau contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu entre le Département de Seine-et-Marne et les services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) tarifés.

Date : 01/02/2019

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du règlement des aides financières pour l'accueil du jeune enfant.

Date : 01/02/2019

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et les réseaux périnataux : Naître dans l’Est Francilien (N.E.F.), PÉRINATIF SUD et l’Association pour le Suivi des Nouveau-nés à Risque (A.S.N.R.).

Date : 01/02/2019

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2019.

Date : 01/02/2019

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 27 septembre et 16 novembre 2018.

Date : 20/12/2018

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 23 octobre au 3 décembre 2018.

Date : 20/12/2018

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er septembre et le 31 octobre 2018.

Date : 20/12/2018

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 20/12/2018

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires, pour le maintien de leur engagement altruiste et généreux présentée par Isoline GARREAU-MILLOT au nom du groupe Les REPUBLICAINS - UDI.

Date : 20/12/2018

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 : Développement local.

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 : Développement territorial - Agriculture.

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Protection de l'environnement. Ajustement des règles d'attribution des subventions dans le domaine des cours d'eau et de la gestion du risque inondation (volet entretien des rivières).

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif spécifique contractuel Roissy : Modification du programme d'actions signé le 8 novembre 2017 et conventions de réalisation.

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis sur le projet de périmètre du Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) dela Communauté de Communes Plaines et Monts de France.

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'intervention foncière.

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris-Villaroche

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l’année 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 1/09

Deliberations